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Marques déposées par DOMAINE DE LA VERDE
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LV DOMAINE DE LA VERDE ORA
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

LV DOMAINE DE LA VERDE ORA
DOMAINE DE LA VERDE, EARL
M. FERNAND-NICOLAS CAMALLONGA

Numéro de dépôt :
4058093
Date de dépôt :
02/01/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
LV DOMAINE DE LA VERDE ORA de DOMAINE DE LA VERDE

Présentation de la marque LV DOMAINE DE LA VERDE ORA

Déposée par voie électronique le 2 janvier 2014 par DOMAINE DE LA VERDE et monsieur FERNAND-NICOLAS CAMALLONGA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LV DOMAINE DE LA VERDE ORA »

Les déposants sont DOMAINE DE LA VERDE, EARL domicilié(e) 347 route du Couroulu, LA VERDE - 84260 - SARRIANS - France et immatriculée sous le numéro RCS 4 et monsieur FERNAND-NICOLAS CAMALLONGA domicilié(e) 347 route du Couroulu, LA VERDE - 84260 - SARRIANS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DOMAINE DE LA VERDE, Mme. ANNIE CAMALLONGA domicilié(e) 347 route du Couroulu, LA VERDE - 84260 - SARRIANS - France.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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DOMAINE DE LA VERDE a également déposé les autres marques suivantes : La Verde , LV DOMAINE DE LA VERDE PRELVDE , LV DOMAINE DE LA VERDE ALPHA-OMEGA


DOMAINE DE LA VERDE, EARL - 347 route du Couroulu, LA VERDE - 84260 - SARRIANS - France - SIREN 4

M. FERNAND-NICOLAS CAMALLONGA - 347 route du Couroulu, LA VERDE - 84260 - SARRIANS - France


DOMAINE DE LA VERDE, Mme. ANNIE CAMALLONGA - 347 route du Couroulu, LA VERDE - 84260 - SARRIANS - France


Publication - Publication le 24 janv. 2014 au BOPI 2014-04

Inscription le 15 septembre 2016 - Rejet total n°681371 - Publication le 14 oct. 2016 au BOPI 2016-09-15

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.